Mentions légales

Conformément aux aliénations des articles 6-III et 19 de la loi Pour la Confiance Dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site Internet est édité par

BAZIN EIRL

Entreprise Individuelle à responsabilité limitée

332 955 210  R.S.E.I.R.L. EVREUX

APE 6201Z

Domiciliée 1 chemin du Grand Hangar 27190 CONCHES EN OUCHE

Directeur : Françoise BAZIN

Créateur du site : BAZWEB

Webmaster : BAZWEB

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction est interdite sans l’autorisation écrite préalable de BAZWEB, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000€ d’amende.

RESPONSABILITÉS

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site. 

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des problèmes rencontrés sur tous les autres sites vers lesquels des liens sont établis, ou de toute autre information publiée sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

HÉBERGEMENT et DOMAINES

1and1 (Domaines)

AWS (Hébergement)

DONNÉES NOMINATIVES

En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et conformément aux dispositions de la loi du n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les données nominatives vous concernant. 

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

BAZWEB (contact(at)bazweb.fr)